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L'institution de prévoyance Aprionis Prévoyance est co-désignée pour gérer le régime de prévoyance défini dans votre accord de branche.
Elle gère également le régime de prévoyance défini dans votre accord de branche, pour le compte du Groupement national de prévoyance (GNP).
Sont également co-désignés :AG2R Prévoyance et l'Union nationale de la Mutualité française (UNPMF).
L’OCIRP est désignée pour assurer la rente éducation.
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01, 03, 06, 07, 11, 15, 16, 18, 27, 36, 42, 43, 47, 49, 50, 53, 60, 65, 67, 72, 75 (7e, 8e, 15e, 16e et 17e arrondissements), 78, 80, 92
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32, 40, 45, 56, 64
Texte de référence
CCN 3246
Ancienne CCN « Animation socio-culturelle » devenue CCN « Animation » par avenant n°56 du 06/06/2001 applicable à compter du 06/06/2001 étendue par arrêté du 05/02/2002 (J.O. 15/02/2002)
Professionnel
Entreprises de droit privé, sans but lucratif, développant à titre principal des activités d’intérêt social dans les domaines culturels, éducatifs, de loisirs et de plein air, notamment par des actions continues ou ponctuelles d’animation, de diffusion ou d’information créatives ou récréatives ouvertes à toute catégorie de population.
Territorial
Métropole et DOM.
Le régime de prévoyance comprend les garanties :
• Décès-IPA
• Incapacité temporaire totale
• Maintien de salaire des personnels non indemnisés par la Sécurité sociale
• Invalidité permanente • Rente éducation
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Uniquement à la charge de l’employeur
Salaire brut
Maintien de salaire (salariés ne pouvant être indemnisés par la SS)
0,05 %
Autres garanties
0,29 %
Uniquement à la charge du salarié
Incapacité
0,25 %
0,09 %
TOTAL
Salarié
0,34 %
Employeur